Quand la Justice se trompe...

Les évènements récents de l’actualité judiciaire rappellent que les tribunaux de la République commettent encore parfois de lourdes erreurs : il peut arriver qu’une personne, injustement accusée soit envoyée en prison pour réparation d’un délit dont elle n’est pas responsable. Un magistrat ne détient pas la vérité absolue. Il n’est jamais à l’abri du doute, il peut parfois s’égarer dans ses convictions et prendre de mauvaises décisions.

Depuis qu’elle fonctionne, la justice n’a pas toujours su découvrir la vérité. Elle a parfois infligé de lourdes peines à ceux qui ne le méritaient pas. Par sa faute, quelques malheureux ont péri sur l’échafaud, clamant jusqu’au dernier moment leur innocence.

L’histoire retient en mémoire trois scandales au cours desquels trois hommes se sont vus privés de leur honneur, de leur liberté et, pour deux d’entre eux, de leur vie.

 

L’affaire Jean Calas. (1762).

Le 13 Octobre 1761, Jean Calas, riche négociant de Toulouse, de confession protestante, découvre dans sa boutique le corps sans vie de son fils, Marc- Antoine. Le jeune homme s’est pendu à une poutre. Quelques jours plus tard, dans le quartier les langues se délient : une rumeur insistante affirme que le malheureux n’a pas mis fin à ses jours. Son père l’aurait assassiné, ne supportant pas ses projets de conversion au catholicisme. Puis, pour endormir les soupçons, il se serait empressé de maquiller son ignoble forfait en suicide.

Bien évidemment, l’infortuné marchand proteste de son innocence. Mais en vain. Les enquêteurs préfèrent donner foi aux accusations portées contre le vieil homme. La famille Calas est arrêtée puis enfermée dans une cellule. Des centaines de personnes sont successivement interrogées sur les relations qu’entretenaient la victime et son père.

Jean Calas subit ce que l’on appelle la question : il s’agit d’une série de tortures que l’on administre à un suspect pour lui soutirer des aveux. Malgré les terribles souffrances endurées, les jambes affreusement blessées, Jean Calas ne cède rien : jusqu’au bout, il demeure fidèle à sa version. Mais les témoignages recueillis contre lui n’en demeurent pas moins accablants. Les magistrats du parlement de Toulouse qui instruisent son procès ne s’attachent qu’à cela. Au terme de quelques audiences, leur opinion est faite : Calas est condamné à subir le châtiment de la roue au cours duquel les bras et les jambes du condamné sont brisés à coups de barre de fer. Le négociant subit courageusement le supplice après avoir fait amende honorable et crié une dernière fois son innocence. (10 Mars 1762).

Quelques temps après l’exécution, Voltaire, le premier, met en doute la culpabilité du malheureux défunt. Reprenant les pièces du dossier une à une, recueillant de nouveaux témoignages, le philosophe démontre peu à peu que Calas ne pouvait avoir commis le crime dont on l’accusait. Ce que l’on pensait être un meurtre sordide n’est en fait qu’un suicide tout autant dramatique. Voltaire se heurte à l’indifférence voire à l’hostilité des magistrats peu disposés à reconnaître ce qui semble être une affreuse erreur. Mais son obstination finit par emporter gain de cause. En 1765, le dossier est rouvert. Au terme d’un procès très médiatisé par les écrits des intellectuels de l’époque, la mémoire de Jean Calas est réhabilitée.

 

L’affaire du courrier de Lyon (1796).

La Révolution de 1789 transforme le monde judiciaire. Les anciens Parlements disparaissent, de nouveaux tribunaux se mettent en place, l’utilisation traditionnelle de la torture n’est plus admise, les magistrats travaillent selon d’autres méthodes. Pourtant, sept ans après la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, un homme paye de sa vie les erreurs de ses juges. Une personne est déclarée innocente jusqu’à ce que la preuve de sa culpabilité soit clairement établie, Joseph Lesurques est néanmoins désigné comme l’auteur d’un crime crapuleux avant même les débuts de l’enquête.

Le 23 Avril 1796, à Vert- Saint- Denis, petit village de la Seine- et- Marne actuelle, trois cavaliers masqués et armés attaquent une diligence sur la route de Lyon. Le véhicule, conduit par deux convoyeurs, n’a pas été choisi par hasard : les malfaiteurs savent qu’à l’intérieur se trouve une malle contenant 70000 francs en assignats, destinés à payer les soldes des troupes d’Italie. L’assaut est adroitement mené, les deux cochers n’ont pas le temps d’esquisser le moindre geste de défense : ils sont égorgés sur le champ. Leur forfait accompli, les bandits prennent la fuite.

Mais ces derniers ont commis l’erreur de s’arrêter, peu avant leur coup de main, à l’auberge de Montgéron. Les enquêteurs n’ont aucun mal à obtenir des servantes du lieu une description détaillée des trois complices. Ceux-ci sont arrêtés assez rapidement et reconnus par les employées de l’établissement qui leur ont servi à boire.

L’un d’eux, un certain Joseph Lesurques, ne cesse de clamer son innocence et affirme à qui veut bien l’entendre que, au moment du crime, il se trouvait à Paris. Les policiers vérifient ses propos mais l’alibi ne semble pas très solide. Le témoignage des servantes est catégorique : le jour de l’attaque, Lesurques se trouvait bien en compagnie de ses compères. Dès lors, l’opinion des enquêteurs et des magistrats est faîte. Rien ne peut ébranler leur certitude, ni les protestations véhémentes du malheureux, ni les propos des deux autres criminels qui à plusieurs reprises signalent ne pas le connaître.

En vain. Le 30 Octobre 1796, au terme d’un procès de quelques jours, la bande est guillotinée à Paris, place de Grève. Jusqu’au pied de l’échafaud, Lesurque clame son innocence.

Le dossier est refermé. Mais des années plus tard, un évènement inattendu conduit les enquêteurs à se pencher à nouveau sur l’affaire. Un obscur personnage, nommé Dubosc, bandit de grand chemin, coupable de divers délits, est arrêté. Ceux qui l’interrogent sur ses activités sont frappés par sa ressemblance physique avec Lesurques. Les policiers reprennent les témoignages recueillis lors de l’instruction de 1796 et acquièrent rapidement la certitude que Dubosc est le troisième brigand de la bande. Les témoins entendus l’ont confondu avec le malheureux condamné. Abusés par la troublante similitude de traits des deux hommes, les magistrats ont envoyé sur l’échafaud un innocent.

Dubosc est exécuté à son tour en Décembre 1801 pour sa participation au crime mais cela ne fait pas revenir à la vie l’infortuné Lesurques qui obtient néanmoins une réhabilitation posthume.

Le retentissement de ce scandale judiciaire a été profond. Beaucoup d’encre a coulé à son propos. Ecrivains, journalistes, romanciers se sont emparés de l’affaire. Plus près de nous, des cinéastes bien inspirés ont tiré de cette incroyable erreur quelques films que l’on peut regarder avec intérêt.

 

L’affaire Dreyfus (1894-1906).

La justice militaire commet elle aussi de lourdes fautes. Mais, dans le cas de l’affaire Dreyfus, l’armée, une fois l’innocence de son officier démontrée, refuse de reconnaître ses égarements. Pire. Quelques hauts gradés, soucieux de protéger l’honneur et l’intégrité de l’institution, construisent de fausses preuves afin de persuader l’opinion publique de la culpabilité de l’accusé.

Le 15 Octobre 1894, une femme de ménage découvre par hasard dans une corbeille à papiers des bureaux de l’armée le brouillon d’une lettre étrange. Il s’agit en fait d’un bordereau annonçant l’envoi d’informations militaires de première importance à l’Allemagne. Informée de la découverte, la hiérarchie mène une enquête tenue secrète qui aboutit à l’arrestation du capitaine juif Alfred Dreyfus. Celui-ci est traduit en cours martiale pour haute trahison et intelligence avec l’ennemi. Dans l’esprit des jurés, la responsabilité de l’officier ne fait aucun doute puisque son écriture est semblable en bien des points à celle du bordereau. Il est donc condamné au bannissement perpétuel sur l’île de Cayenne. A l’époque, personne ne s’émeut de l’affaire.

Dreyfus a beau crier son innocence, réclamer une nouvelle enquête, personne ne l’entend. Cependant, des mois plus tard, on s’aperçoit qu’un autre officier, Estherasy, possède lui- aussi une écriture très proche de celle de la lettre dont il pourrait être l’auteur. Quelques officiers s’intéressent discrètement aux activités de l’homme et découvrent que celui-ci entretient de troublantes relations avec l’Allemagne : il envoie régulièrement à Berlin des courriers comparables à celui retrouvé dans la corbeille à papiers.

Les conclusions des investigations sont transmises à la hiérarchie mais celle-ci semble fort peu désireuse de rouvrir le dossier et d’accorder à Dreyfus le procès de révision qu’il demande. L’Armée craint de perdre le crédit qui est le sien auprès de l’opinion publique si elle endosse la responsabilité de l’erreur judiciaire dont elle est pourtant à l’origine. Dreyfus est peut être innocent mais le prestige de la société militaire n’a aucun prix.

Néanmoins, la presse découvre ce qui semble être le début d’un immense scandale. Les journalistes publient leurs premiers articles. Les éléments de l’affaire, tenue au secret jusqu’à présent, sont dévoilés au public. Beaucoup de Français attendent que l’on étudie à nouveau les conclusions de l’enquête.

Les partisans du capitaine Dreyfus se heurtent au refus obstiné de l’Armée et du gouvernement qui estiment la procédure définitivement close. Cependant les hauts gradés, inquiets des violentes passions que l’affaire suscite, autorisent une réouverture de l’enquête, sans pour autant parler d’une éventuelle révision du procès. Les investigations sont confiées au colonel Henry. Quelques mois plus tard, celui-ci produit une pièce nouvelle, apportant la preuve irréfutable de la culpabilité de Dreyfus. Esterhasy est lavé de tous soupçons.

L’affaire rebondit lorsque le célèbre écrivain Emile Zola s’engage aux côtés du condamné de Cayenne et adresse à l’intention du président de la République une lettre intitulée : « J’accuse » et publiée dans la presse. Il y dénonce les irrégularités de l’instruction, la manipulation des preuves visant à dissimuler l’innocence de Dreyfus. Cette prise de parole véhémente vaut à son auteur des poursuites judiciaires et même une peine d’emprisonnement.

Sur ces faits, les journaux révèlent une information qui résonne comme un véritable coup de tonnerre : la pièce produite par le colonel Henry n’est qu’un faux. Celui-ci, sur ordre de ses supérieurs, a rédigé un bordereau en imitant l’écriture du capitaine afin d’étaler aux yeux de l’opinion publique la culpabilité de ce dernier. L’officier est arrêté puis emprisonné au Mont Valérien. Le lendemain, on le retrouve sans vie dans sa cellule, la gorge ouverte d’un coup de rasoir. Suicide ? Peut-être. Mais pourquoi avoir laissé dans les mains du détenu un objet aussi dangereux ? Pour l’encourager à mettre fin à ses jours ? (1898).

La position des institutions militaires est devenue fort délicate. Personne ne peut plus s’opposer à la révision du procès. Dreyfus est donc ramené de Cayenne où il moisit depuis près de quatre ans maintenant. La cour martiale se réunit en Décembre 1899, à Rennes. On attend beaucoup des audiences. Mais, le verdict final n’est pas à la hauteur des espérances de chacun : Dreyfus est reconnu coupable, avec les circonstances atténuantes et condamné à 10 ans de bagne. Le président de la République s’empresse de le gracier. La déception est générale : les milieux militaires regrettent la clémence des juges ; les partisans du capitaine n’attendaient rien d’autre que son acquittement.

L’émotion retombe peu à peu. D’autres évènements accaparent maintenant l’intérêt de l’opinion publique : les débats que provoque la loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat, les crises marocaines, les mesures mal ressenties introduisant les principes de la laïcité républicaine dans l’enseignement...

Revenu d’exil, aux yeux de la justice, Dreyfus demeure toujours coupable de trahison. Il lui faut encore de nombreuses années de combat avant que l’Armée finisse par reconnaître ses erreurs et ses agissements douteux.

En 1906, le condamné de Cayenne est réhabilité, réintégré dans ses anciennes fonctions. Son honneur lui est rendu. Le jugement de 1894 est cassé.

Ses trois affaires judiciaires ne doivent pas nous faire douter de notre justice. Elles rappellent simplement qu’un magistrat, au même titre que chacun d’entre nous, est une personne faillible que ses compétences, aussi grandes soient-elles, ne mettent pas à l’abri d’une erreur.